FIDUCIE ET SUCCESSION

« La planification ramène le futur dans le présent de sorte que vous pouvez y faire quelque chose maintenant. » - Alan Laiken


PRENDRE DES MESURES POUR PARVENIR À LA PAIX D'ESPRIT

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Vous sentez-vous concerné?

  • Avez-vous pensé à la possibilité de discuter ouvertement de votre planification successorale, de votre testament et de vos préoccupations avec votre famille?
  • Souhaitez-vous créer une bourse d’études ou un programme de dotation au sein de votre université?
  • Avez-vous envisagé d’établir une fiducie pour financer les soins palliatifs de longue durée d’un parent âgé?
  • Êtes-vous informé des conséquences engendrées par le décès concernant vos actifs immobiliers à l’étranger?

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Les questions de planification successorale sont délicates

Discuter ouvertement de votre façon de voir les choses à votre décès peut vous sembler à la fois délicat et difficile. Vous consacrez plusieurs années à bâtir votre patrimoine et il importe donc de consacrer du temps à planifier son transfert à votre succession. Si vous êtes un entrepreneur, vous voudrez sans doute également prévoir votre relève et lui donner les moyens de réussir dans la continuité de vos affaires. À défaut d’avoir pris le temps d’y penser, la loi provinciale s’appliquera et les décisions qui en découleront risquent de ne pas refléter ce que vous auriez souhaité.

Prévoir que vos proches bénéficieront d’un soutien financier adéquat et ce en préservant l’harmonie familiale constitue généralement la préoccupation principale. Vous devez également faire des choix éclairés qui protégeront la valeur de votre succession en limitant les coûts, les impôts et les délais associés au règlement de la succession. La pierre d’assise de ce processus est le testament, il est le principal moyen de garantir un partage de votre patrimoine selon vos objectifs, besoins et désirs, conformément aux lois en vigueur.

 

Planification successorale – Préparez vos documents à cet effet

Testaments

Dans votre testament, vous déterminerez comment vos actifs seront distribués. De plus, votre testament peut comprendre la nomination de tuteurs pour vos enfants mineurs, des critères d’âge relativement à la remise des biens, la création de fiducies, etc. Si vous avez déjà un testament, est-il toujours actuel? Le liquidateur que vous avez nommé est-il informé de sa nomination et disposé à agir? Comme il ne sera jamais tenu d’accepter cette charge le moment venu, lui avez-vous désigné un remplaçant ? Votre état civil a-t-il changé? Votre famille s’est-elle élargie? Votre fille est-elle maintenant associée dans l’entreprise familiale? Si tel est le cas, comment comptez-vous partager votre patrimoine équitablement parmi vos enfants ?

Procurations et mandats

Une procuration aux termes de laquelle vous déléguez des pouvoirs à un tiers pour gérer vos affaires financières ou encore un mandat en prévision de l’inaptitude peuvent également être produits. Si tel est le cas, y-a-t’il eu des événements importants qui sont survenus depuis leur signature? Vos mandants sont-ils toujours disposés et en mesure d’agir en votre nom et d’administrer vos biens? Auront-ils besoin d’un support professionnel pour les aider à accomplir ce rôle de manière à protéger leur responsabilité personnelle?

Si vous souhaitez que nous soyons impliqués de façon plus formelle, nous restons à votre disposition à des fins de consultation et sommes en mesure de vous assister dans ce domaine.

Fiducies

Vous souhaitez peut-être établir une fiducie dès maintenant à des fins de protection ou encore en faveur de différentes causes qui vous sont chères. Vous pourriez aussi vouloir créer une fiducie testamentaire qui entrera en vigueur seulement au moment de votre décès. Lorsque vous planifiez l’établissement de fiducies, délimiter le cadre, les objectifs et les mécanismes généraux peut s’avérer complexe. En collaboration avec notre équipe, vous serez accompagné de professionnels tout au long du processus, vous assurant ainsi une tranquillité d’esprit de tous les instants.

Services de liquidation et règlement de succession

Votre liquidateur et vos héritiers peuvent compter sur notre expertise dans la mise en œuvre de vos dispositions testamentaires simples ou complexes. Que ce soit, à titre d’exemple, procéder à l’évaluation de votre pratique professionnelle, de votre entreprise, votre collection de voitures anciennes, votre cave à vin, la planification fiscale post mortem ou encore la dissolution de différents régimes matrimoniaux, une équipe multidisciplinaire d’experts s’en chargera. Vos proches seront ainsi soulagés d’une tâche colossale, lourde en temps et en responsabilités.

Gardez aussi à l’esprit que si vous le souhaitez, nous pouvons également être nommés à titre de liquidateurs.

Lors de ces moments forts en émotions, s’entourer de professionnels qui s’avèrent experts en la matière et qui seront en mesure de bien communiquer et d'informer vos héritiers, de gérer leurs attentes de manière à minimiser et prévenir les conflits familiaux qui pourraient survenir aide assurément à réduire le stress et à préserver l’harmonie familiale tant souhaitée.

Services de fiducie

Que vous ayez établi une fiducie de votre vivant ou par voie testamentaire, son administration demeure complexe et nécessite diverses connaissances au niveau juridique, comptable, fiscal et relevant du domaine des valeurs mobilières et immobilières, le cas échéant. Une équipe multidisciplinaire de professionnels sous un même toit vous permet d’avoir accès facilement à l’ensemble des expertises requises.

Gardez aussi à l’esprit que si vous le souhaitez, nous pouvons également être nommés à titre de fiduciaires, expressément aux termes de l’acte constitutif de cette dernière.

Grâce à notre compréhension globale de la gestion des placements, de la planification successorale, du règlement d’une succession et de l’administration de fiducie, de même que les interdépendances entre ces éléments, nous avons les connaissances, la rigueur et l’équipe en place afin d’administrer votre fiducie, selon vos volontés et conformément à la loi.

Nous restons à votre service pour toute information complémentaire.

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Les services de liquidation et règlement de succession et les services de fiducie sont offerts par l’entremise de notre division Banque Nationale Trust.